Conseil Municipal du 19 novembre 2004




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1FINANCES - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES EN VUE DE LA PREPARATION DU BUDGET PRIMITIF 2005 - Délibération
2DEVELOPPEMENT URBAIN - ESPACE NATUREL SENSIBLE DU MONT GUICHET - DEMANDE DE MODIFICATION DU PERIMETRE D'ACQUISITION REGIONAL - Délibération
3RAPPORT D'ACTIVITES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES RESIDUS MENAGERS (SIETREM) POUR L'ANNEE 2003 - Délibération
4ENVIRONNEMENT URBAIN - APPROBATION DE L'ABANDON DU SERVICE KANGOUROU COMPTE TENU DE L'OUVERTURE DE LA DECHETTERIE - Délibération
5ENVIRONNEMENT URBAIN - SYNDICAT DES EAUX D'ILE-DE-FRANCE (SEDIF) : RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L'EAU - RAPPORT D'ACTIVITES DU SIABCVCP - Délibération
6ENVIRONNEMENT URBAIN - SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN ILE-DE-FRANCE (SIGEIF) - RAPPORT D'ACTIVITES POUR L'ANNEE 2003 - Délibération
7ENVIRONNEMENT URBAIN - SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN ILE DE FRANCE (SIGEIF) - ADHESION DE LA COMMUNE DE VILLIERS-LE-BEL - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
8ENVIRONNEMENT URBAIN - CONVENTION DE VOIRIE AVEC LE GROUPE FARIA / SCI DU VIEUX MOULIN DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE 40 RUE DE LA BELLE ILE - Délibération
9ENVIRONNEMENT URBAIN - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION INSTITUT D'ETUDE DE LA HAUTE ASIE THAR DEU LING EN VUE DE L'AMENAGEMENT D'UN TROTTOIR ET DE HUIT PLACES DE STATIONNEMENT RUE DU BEL AIR - Délibération
10RESEAU DE CHALEUR - RAPPORT D'ACTIVITES DU SYNDICAT MIXTE POUR LA GEOTHERMIE POUR L'ANNEE 2003 - Délibération
11PATRIMOINE ET JURIDIQUE - ZAC DE LA FONTAINE - ACQUISITION A TITRE GRATUIT D'EMPRISES DE VOIRIE EN VUE DE LEUR CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - Délibération
12PATRIMOINE ET JURIDIQUE - DECISION D'ACQUISITION AU BESOIN PAR EXPROPRIATION D'EMPRISES DE TERRAINS POUR GARANTIR L'EXISTENCE D'UN CHEMIN PIETONNIER RELIANT LES QUARTIERS DE LA FONTAINE ET DU VIEUX COLOMBIER - Délibération
13PATRIMOINE ET JURIDIQUE - DROIT DE PREEMPTION URBAIN 10 ALLEE CHILPERIC - TRANSACTION SUR LE PRIX - Délibération
14SOCIAL - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION HANDICHELLES - Délibération
15JEUNESSE - CONVENTION AVEC LE SYNDICAT DE LA PASSERELLE DU MOULIN POUR DES PRESTATIONS EFFECTUEES DANS LE CADRE D'UN "CHANTIER JEUNES" - Délibération
16CULTURE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA PUBLICATION D'UN OUVRAGE SUR CHELLES PAR LA SOCIETE ARCHEOLOGIQUE ET HISTORIQUE DE CHELLES - Délibération
17SPORTS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR PROJETS A VOCATION SPORTIVE : - Délibération
18DIVERS - DEMANDE DE DEROGATION AU REPOS DOMINICAL SOLLICITEE PAR LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES RESIDENCE REINE BATHILDE - Délibération
19COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération